Déposée le 19 août 1996 par la Société Anonyme (SA) GAME INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEMSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAME INGENIERIE domicilié(e) 6 rue Jean Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque GEMSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAME INGENIERIE (société anonyme) - 6 rue Jean Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, y compris machines automates électriques ; appareils pour l'enregistrement du son ou des images. Appareils et instruments de signalisation, de mesure et de contrôle électronique. Instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, tel que appareils, matériels et dispositifs de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, de signaux et d'informations, périphériques et imprimantes d'ordinateurs. Progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés. Tous produits de l'imprimerie notamment livres, revues, manuels, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes informatiques. Conseils dans la gestion, l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Analyse et optimisation des systèmes d'organisation et d'information des entreprises commerciales ou industrielles. Estimations, évaluations, expertises, investigations en affaires, recherches et renseignements pour affaires. Services de conception, préparation, réalisation et surveillance d'opérations de maintenance, d'opérations d'intégration de tout système bureautique, d'archivage, de classement et de gestion de documentation. Construction, installations, entretien, réparation et maintenance de bâtiments, d'entrepôts, d'édifices, d'installations industrielles ou commerciales, d'installations électriques et de télécommunications. Services d'installations de machines et d'équipements informatiques et électroniques. Informations en matière de maintenance, supervision (direction) de travaux de maintenance. Formation professionnelle de personnel dans le domaine de l'ingénierie. Enseignements, cours, conférences, organisation de stages, formation d'ingénieurs et de techniciens. Services d'ingénierie, conseils, consultations, expertises, études, élaboration et gestion de projets dans les domaines techniques, technologiques, scientifiques, informatiques pour la construction et la maintenance de machines, de bâtiments, d'entrepôts, d'édifices, d'installations industrielles ou commerciales. Services d'ingénieurs. Services de conseils et d'études en traitement et gestion de la documentation, de l'information et de la maintenance. Services de programmation informatique et de mise en place de programme de gestion de maintenance assistée par ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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